Charte d'utilisation du forum

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Article 1 : Chaque section est destinée à recevoir des discussions axées sur un thème bien précis, dont vous pourrez prendre connaissance sur la page Index. Il est demandé aux utilisateurs du forum de veiller à ne pas s'écarter du thème du sujet ou du forum dans lequel ils postent.
De plus, nous vous prions d'écrire dans un français correct et facilement compréhensible. Les abréviations, l'argot, le langage SMS, ainsi que les expressions spécifiques aux services de messagerie instantanée (chat, etc.) sont à proscrire. L'équipe de « Toyota Corolla Verso II» peut supprimer sans préavis tout message ne respectant pas ces règles élémentaires.
Cet article n'a pour but que de rendre le forum lisible par tous. Pensez que ceux qui liront vos messages ne connaissent pas tous les codes SMS alors que le français standard est reconnu partout dans le monde.

Article 2 : Il est formellement interdit de tenir des propos contraires à la réglementation en vigueur et aux bonnes mœurs. Les auteurs de messages à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, sexiste, révisionniste, pornographique ou portant atteinte à l'honneur, à la réputation, à l'intégrité ou à la sensibilité d'autrui pourront se voir interdire l'envoi de nouveaux messages, voire même l'accès total au forum, sans préavis, pour une durée indéterminée, sans possibilité de réclamation. De plus, L'équipe d'administration est susceptible de transmettre les informations concernant un membre aux autorités compétentes qui en feront la demande officiellement en bonne et due forme dans le cadre d'une infraction juridique grave de sa part.
Ce forum est un lieu d'échange et chaque personne porte la responsabilité des messages qu'elle poste.
L'équipe de "Corolla Verso II" peut ainsi réagir rapidement et conserver à ce forum sa vocation initiale : rassembler des personnes ayant pour point commun le véhicule Toyota Corolla Verso. Aucune information ne sera divulguée à titre commercial ou caritatif mais nous collaborerons avec les systèmes judiciaires en cas de faute grave.

Article 3 : Nous attirons l'attention de nos visiteurs sur le fait que chaque propos n'engage que son auteur et ne reflète en aucun cas l'avis de notre équipe. Les modérateurs ne peuvent être tenus responsables de la présence de messages dont le contenu n'est pas conforme à la législation en vigueur dans votre pays.
Les opinions exprimées sur le forum ou les jugements émis par les membres n'engagent que la personne les ayant écrites. L'équipe de volontaires qui administre le forum n'est là que pour en assurer le bon fonctionnement technique et limiter les débordements cités dans les articles de cette charte.

Article 4 : Il est demandé à chaque membre de veiller à respecter le Code de la propriété intellectuelle. A cet effet, nous vous rappelons qu'il est interdit de poster du contenu, des photos ou des illustrations dont les droits de diffusion ne sont pas libres. Les citations courtes (et elles seules) qui respectent l'intégrité (tant dans son esprit que dans sa forme) de l'œuvre d'où elles sont extraites sont autorisées, sous réserve de mentionner de manière explicite leur source.
Vous pouvez faire ce que vous voulez de ce qui vous appartient, en revanche vous devez demander les autorisations à son auteur pour publier tout ou une partie de son travail : notamment les articles en provenance de magazines ou les images capturées sur Internet. Dans tous les cas la Netiquette implique que vous citiez la source de vos données.

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Vous ne devez jamais donner votre mot de passe à qui que ce soit : L'équipe d'administration du site n'en a pas besoin, même si vous recevez un courrier indiquant le contraire. Dans ce cas, informez-nous de ce qui vous arrive mais ne répondez pas à ce genre de demande.

Article 6 : En vous exprimant dans l'une des sections du site, vous cédez expressément et gracieusement à « Toyota Corolla Verso II » tout droit de propriété intellectuelle y afférant. Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour l'exercer, n'hésitez pas à contacter un des administrateurs du site par email.
En clair, vous renoncez à demander des droits d'auteurs ou à faire payer le forum "Toyota Corolla Verso II" pour les informations que vous avez écrites sur le forum : il s'agit d'un lieu public d'expression. En revanche, l'équipe d'administration est à votre écoute pour modifier ou supprimer tout ou partie de votre profil, sans en garder aucune trace destinée à autre chose que le bon fonctionnement du forum.

Article 7 : L'équipe d'administration du forum "Corolla Verso II" avertira le ou les membres par Message Privé (MP) pour toute action particulière le concernant : modification de profil, bannissement, réponse à une autorité judiciaire. La suppression de compte entraîne l'envoi automatique d'un email à l'adresse déclarée dans le profil.
Toute faute ou manquement grave pourra être sanctionné d'un bannissement immédiat sans préavis.
Il existe deux bannissements : le bannissement d'une semaine en guise d'avertissement (dit carton jaune) et le bannissement définitif (dit carton rouge). Un membre ayant reçu deux cartons jaunes aura un carton rouge la troisième fois et par conséquent ne pourra plus poster de message.

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Cordialement
Les administrateurs